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Héritiers connus

Héritier n°1

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Bénéficiaires

Beneficiaire n°1

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Merci de nous fournir tous les documents utiles à la recherche (livrets de famille, actes d'Etat Civil du défunt et des héritiers connus, titres de propriétés, contrats d'assurance-vie, comptes bancaires,...)

Application de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée (RGPD)
Conformément à la Loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général à la Protection des Données (n°2016/679), les Archives Généalogiques ANDRIVEAU vous informent qu’elles constituent un traitement de données à caractère personnel contenues dans des sources accessibles ou non au public pour les besoins et le temps strictement nécessaires à ses activités de recherches généalogiques et ce, par les services dédiés aux recherches dans le cadre de l’exécution de leur travail. Elles ne pourront être transmises qu’à des tiers, parfois à l’étranger, étroitement liés à l’exercice de cette mission des Archives Généalogiques ANDRIVEAU et ne sont jamais cédées pour des raisons commerciales ou marketing.

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